Conditions de Vente

Ventes en ligne actives sur ce pays:

livrason Cost
Pais
11,50 €
Italy, San Marino 
_________________________
13,00 €
Austria, Belgium, Canada, Denmark,  Finland, France, Germany, Greece, Ireland, Luxembourg, Monaco, Netherlands, Portugal, Spain, Sweden, United Kingdom, United States 
______________________________
16,00 €
 
Bulgaria, Croatia, Cyprus, Czech Republic, Estonia, Hungary, Iceland, Lettonia, Lituania, Malta, Norway, Poland, Romania, Slovakia, Switzerland, Slovenia

ASOLO S.r.L.

via delle Industrie, 2
31040 Nervesa della Battaglia (TV) – Italia  
iscrizione al Registro Imprese di Treviso, n. 03385130269
partita Iva 03385130269
n. telefono +39 0422 8866
n. fax +39 0422 885282
Indirizzo e.mail: [email protected]

(Ci-après dénommée le “Fournisseur”)

 

Caractéristiques principales des produits

Les produits et leurs principales caractéristiques sont illustrés directement sur le site internet du Fournisseur, à la page www.asolo.com. Pour chacun des produits consultés, le Client aura la possibilité d’accéder à la fiche informative contenant les principales informations et données relatives au produit même.

 

Prix exposés

Tous les prix de vente des produits repris au catalogue de vente électronique du Fournisseur sont exprimés en euro et inclusifs de TVA et de toute autre taxe. Le cout de l’expédition (frais de port) n’est pas repris dans le prix d’achat mais indiqué séparément. . (Tableau)

 

Facturation

Toute commande sera livrée accompagnée du document de transport du transporteur et fera l’objet d’une facturation différée. La facture sera envoyée dans un second temps par e-mail au Client. La susdite facture devra être opportunément conservée par le Client en tant que document certifiant la validité de la garantie.

 

Garantie

Asolo S.r.L. garantit tous les produits proposés contre tout défaut de conformité.

A ce propos il est précisé que, au sens des articles 128 e ss. du Décret de loi, 6 septembre 2005, n.206 (Code de Consommation), le Fournisseur répond pour tout défaut de conformité se présentant dans les 2 (deux) ans de la livraison du produit..

Le Client perd son droit s’il ne dénonce pas le défaut dans les 2 (deux) mois de la date à laquelle il a découvert le défaut, à moins que le Fournisseur n’ait reconnu la présence du défaut ou l’ait occulté.

Dans tous les cas, sauf preuve contraire, il est assumé que les défauts de conformité qui se présentent dans les (six) mois de la date de livraison, existaient déjà à cette date à moins que cette hypothèse soit incompatible avec la nature du produit ou avec la nature du défaut de conformité.

En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander, à son choix et sans frais, aux conditions ci-après indiquées, la réparation ou le remplacement du produit acheté. La demande devra parvenir en forme écrite au Fournisseur -par communication à envoyer selon le mode précisé au chapitre COMMUNICATIONS ET RECLAMATIONS lequel se déclarera disponible à donner suite à la demande, ou à indiquer les raisons qui l’empêchent de le faire, dans les 7 (sept) jours ouvrables qui suivent la réception de la demande. Dans la même communication, au cas où le Fournisseur aurait accepté la demande du Client, il devra indiquer les modalités de l’expédition ou du retour du produit défectueux.

Au cas où la réparation et le remplacement seraient objectivement impossibles ou trop onéreux au sens de l’art. 130, alinéa 4, du Code de la Consommation, ou le remplacement ou la réparation précédemment effectuée auraient causé de gros inconvénients au Client, ce dernier pourra demander, à son choix, une importante réduction du prix ou la résiliation du contrat. Dans ce cas, le Client devra faire parvenir sa demande au Fournisseur, lequel se déclarera disponible à donner suite à la demande, ou à indiquer les raisons qui l’empêchent de le faire, dans les 7 (sept) jours ouvrables suivant la réception.

Dans la même communication, au cas où le fournisseur aurait accepté la demande du Client, il devra indiquer la réduction du prix proposée ou la modalité du retour du produit défectueux. Le Client devra dans ces cas préciser les modalités du remboursement des sommes précédemment payées au Fournisseur. .

La garantie ne s’applique pas dans les cas où la non-conformité est la conséquence d’un usage impropre ou négligent des produits, ou du mauvais entretien des produits, ou, plus en général, quand les conseils donnés par le Fournisseur dans les instructions n’aient pas été respectés. En outre la garantie ne s’applique pas aux parties soumises à usure, lorsque le dommage peut être attribué à une normale utilisation du produit.

 

Droit de résiliation

Le Client peut se prévaloir du droit de résiliation, conformément à la Directive européenne 2011/83/UE.

Le Client a le droit de résilier le contrat, sans en indiquer les raisons, dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception. Plus précisément le droit de résiliation termine après 14 jours à compter de la date à laquelle le Client a physiquement pris possession des produits achetés par Internet.

Afin d’exercer son droit de résiliation, le Client est tenu à informer le Fournisseur de sa décision de résilier le présent contrat de façon explicite, par l’envoi au Fournisseur d’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous indiquée :

        Asolo S.r.L., Via delle industrie 2 , 31040 Nervesa della Battaglia , (TV) - Italy

                                         email :   [email protected] 

En indiquant son numéro de commande ainsi que la date de l’achat et le numéro du document de transport joint à la livraison. Pour respecter les termes de la résiliation, il suffira donc que le Client envoi sa déclaration de se prévaloir du droit de résiliation dans les termes susdits de la période de résiliation. Dans tous les cas, sans retard, le Fournisseur accusera réception de la déclaration de résiliation du Client, en lui envoyant par e-mail le numéro d’autorisation au retour

Dès que le Fournisseur aura envoyé ce numéro per e-mail, le Client pourra retourner ses produits à l’adresse suivante : Asolo SrL (Via delle Industrie, 2-31040 Nervesa della Battaglia (TV) - Italy). La restitution des produits devra avoir lieu sans aucun retard et dans tous les cas dans les 14 (quatorze) jours successifs à la date du susdit e-mail du Fournisseur.

Les couts dérivant de la restitution des produits sont à la charge du Client uniquement.

 Pour avoir droit au remboursement total du prix payé, les produits restitués doivent être intacts (ne doivent pas avoir été utilisés par le Client ou être endommagés par ce dernier) et dans leur emballage originel (d’éventuelles étiquettes d’identification devront encore être attachées aux produits car elles font partie intégrante de ceux-ci). Dans tous les cas, le Client demeure responsable de la diminution de la valeur des produits résultant d’une manipulation des produits autre que celle qui est nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement. A cet égard, il est précisé que dans le but même d’établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits le Client est tenu à les manipuler avec diligence et de la même manière qu’il lui serait permis dans un magasin. .

Une fois que les produits auront été réceptionnés et leur intégrité vérifiée, le Fournisseur remboursera la somme versée dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il a été informé de la décision du Client de résilier le contrat. Le remboursement se fera par virement bancaire sur le compte courant dont le Client aura fourni les détails au moment de sa déclaration de résiliation (Institut, filiale/agence, code IBAN), ou par le remboursement de la somme versée pour le produit directement sur la carte de crédit utilisée pour l’achat

Le Fournisseur a le droit de retenir l’éventuel remboursement jusqu’à l’effective restitution du produit.

Changement de taille

Il est possible pour le Client d’échanger un produit acheté par Internet dans les 14 ( quatorze) jours à compter du jour où il a pris possession du produit, en le restituant conformément aux modalités de restitution expressément prévues dans le cas de l’exercice du droit de résiliation et en joignant au retour une note indiquant clairement: la référence de la commande originaire d’achat par Internet, le produit que l’on demande d’échanger, la taille exacte du produit.

Le produit en remplacement sera livré à l’adresse du Client déjà mentionnée dans la commande d’origine. . Les couts pour la restitution du produit que l’on demande d’échanger seront à la charge du Client alors que les couts de livraison du produit en remplacement seront à la charge du Fournisseur.

Le Fournisseur enverra au Client un e-mail de confirmation, une fois que l’échange du produit aura été effectué.

Par ailleurs il est précisé que le Fournisseur ne garantira pas la disponibilité du produit remplacé; à défaut, il procèdera à la résiliation du contrat d’achat originaire et conséquemment au remboursement au Client du prix du produit.

Délais de livraison

Les commandes seront livrées par transporteur en 2/4 jours ouvrables.

Les délais mentionnés ci-dessus sont indicatifs, ils dépendent aussi de facteurs et circompstances extérieures à l’organisation du Fournisseur (retards de livraison à imputer aux transporteurs, causes de force majeure, periodes de trafic intense, festivités l’été ou pendant la période de Noel, ecc.) et sont à compter à partir de la date d’exécution de la commande. Dans tous les cas, le Fournisseur se réserve un jour ouvrable pour l’emballage et l’exécution des formalités administratives nécessaires

Même si le Fournisseur ne peut garantir la ponctualité absolue des livraisons, il s’engage au respect des susdites prévisions. En tout état de cause, dès que les produits quittent l’entrepôt, le Client recevra un e-mail dans lequel il sera indiqué un lien qui lui permettra de voir l’état de la commande.

Les livraisons sont effectuées du lundi au vendredi –jamais les jours fériés- aux horaires de bureau ; pour cette raison il est suggéré au client d’indiquer une adresse où l’on puisse toujours garantir la livraison.

 

Règlements

Le règlement du prix pourra avoir lieu uniquement dans l’une des modalités suivantes : carte de crédit, Paypal ou Virement bancaire.

loghi banche

Le Fournisseur garantit que toutes les communications relatives aux règlements se font sur une ligne expressément conçue et sécurisée par un système chiffré ; il garantit en outre le stockage des informations relatives au règlement avec un ultérieur système chiffré sécurisé et dans le respect de la discipline sur la confidentialité des données personnelles

 

Vu que la conclusion de la procédure d’achat implique l’obligation, attribuée au Client, de payer le prix des produits choisis, il est précisé que l’envoie de la commande – à savoir la conclusion du contrat avec le Fournisseur – entraine l’obligation de payer. Le règlement est par ailleurs anticipé à la commande et à l’expédition de la marchandise

Le Fournisseur n’est en aucun cas responsable pour l’éventuelle utilisation frauduleuse et illicite de la part de tiers (par exemple, des cartes de crédit) au moment du règlement des produits achetés, s’il prouve avoir adopté toutes les précautions possibles sur la base du savoir et de l’expérience du moment et sur la base de l’ordinaire diligence.

 

Conclusion du contrat et modalité d’enregistrement aux archives

Le contrat pour l’achat des produits par Internet entre le Fournisseur et le Client se conclura à travers le réseau Internet, par l’accès du Client au site du Fournisseur et suivant les procédures d’achat ici indiquées.

Le contrat se finalise par le consentement à l’achat manifesté à travers l’adhésion dument remplie et envoyée par Internet. Avant de conclure l’achat le Client aura la possibilité de vérifier les contenus de sa commande d’achat et, en cas de besoin, de corriger et/ou en modifier les données ; il aura donc l’obligation précise de vérifier l’exactitude des données en question.

Au moment où le Fournisseur reçoit la commande du Client, il procède sans délais à l’envoie d’un e-mail, imprimable et mentionnant les détails de la commande et du Client, le prix du produit acheté, les frais d’envoi et ultérieurs éventuels frais accessoires, l’adresse où le produit sera livré, les délais de la livraison et l’existence du droit à la résiliation. Le Client s’engage à imprimer et conserver la commande d’achat.

Au sens de l’’art. 12 du D.lgs. n.70/2003, le Fournisseur informe le Client que chaque commande envoyée est conservée sous forme digitale sur le server du gestionnaire chargé de l’hébergement du site.

 

Disponibilité des produits

Le Fournisseur assure, par le biais du système télématique utilisé, le traitement et l’expédition des commandes. A ce but, il indique en temps réel, dans son catalogue électronique, les produits disponibles et les produits non disponibles.

Au cas où une commande dépasserait la quantité existante à l’entrepôt, le Fournisseur, par e-mail, indiquera au Client si le produit ne peut plus être réservé ou quels sont les délais d’attente pour obtenir le produit choisi, en demandant s’il veut confirmer ou pas la commande

Communications et réclamations

Les communications écrites adressées au Fournisseur et les éventuelles réclamations seront retenues valides uniquement si envoyées à l’adresse :

Asolo SrL, Via delle Industrie 2, 31040 Nervesa della Battaglia, (TV) - Italy

Ou encore, envoyées par e-mail à l’adresse de poste électronique

asolo@asolo.com